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Marques déposées par la société VIGNOBLES FAVRETTO
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CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE
VIGNOBLES FAVRETTO, EARL

Numéro de dépôt :
94509605
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE

Déposée le 2 mars 1994 par la société VIGNOBLES FAVRETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société VIGNOBLES FAVRETTO domicilié(e) la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 709 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES FAVRETTO, M. Favretto Jean-Luc domicilié(e) la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France.

La marque CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE est expirée depuis le 2 mars 2024.

VIGNOBLES FAVRETTO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COSTEL-MARNE


VIGNOBLES FAVRETTO, EARL - la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France - SIREN 384709085


VIGNOBLES FAVRETTO, M. Favretto Jean-Luc - la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2004 n°2270784 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2565357 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau l'ancienne citadelle"